MENTIONS LÉGALES
Article 1 – Éditeur du site
L’atelier de Mélissa est une micro-entreprise, numéro de siret , situé au 170, Bd de la 1ère armée 60280 Venette.
Email de contact : lateliercrochetdemelissa@gmail.com
Site lateliercrochetdemelissa.fr
Mélissa Lannoo, en sa qualité de responsable de l'entreprise individuelle éditrice du site.
Article 2 – Hébergement du site
Le site est créé et hébergé au moyen de la plateforme Webador, éditée par Webador (Web B.V.), société de droit néerlandais ayant pour nom commercial JouwWeb B.V établie à Eindhoven (Pays-Bas) à Torenallee 20, CP 5617 BC, enregistré à la chambre des commerce sous le numéro de dossier 73261505, et numéro de TVA : NL859426580B01.
Article 3 – Activité du site
Le site a pour objet la présentation et la vente en ligne de créations artisanales réalisées au crochet (sacs et peluches décoratives), à destination de consommateurs situés en France et dans l'Union européenne.
Les conditions de vente applicables à toute commande passée sur le site sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles sur le site.
Article 4 – Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, visuels, logo, modèles de créations) est la propriété exclusive de l'éditeur du site, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Article 5 – Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs et clients du site est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site. Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse email indiquée à l'Article 1.
Article 6 – Cookies
Le site est susceptible d'utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (panier d'achat, préférences de navigation) ainsi que, selon la configuration de la plateforme Webador, des cookies de mesure d'audience ou de personnalisation. Pour plus d'informations sur les cookies utilisés et la manière de les paramétrer, le Client est invité à consulter le bandeau ou les paramètres de gestion des cookies proposés sur le site, ainsi que la Politique de confidentialité.
Article 7 – Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Article 8 – Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sans préjudice des dispositions impératives dont pourraient bénéficier les consommateurs résidant dans un autre État membre de l'Union européenne.